Sabine Basili
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Sabine Basili
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de l'Union des entreprises de proximité
Titulaire
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
JORFTEXT000039494746
(source JORF)
nomination
13 Décembre 2019
13/12/2019
De:
Sabine Basili
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
IV. - Au sein du collège représentant les organisations d'employeurs
Au titre de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Titulaire
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
Union professionnelle artisanale (UPA)
JORFTEXT000033519561
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2016
03/12/2016
De:
Basili, née Miara (Sabine, Odette, Claire)
vice-présidente nationale d'un syndicat professionnel de petites entreprises du bâtiment ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Logement, égalité des territoires et ruralité
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
34
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000030440152
(source JORF)
nomination
05 Avril 2015
05/04/2015
De:
Sabine Basili
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. ― Au sein du collège représentant
les organisations d'employeurs
Au titre de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Titulaire
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
Union professionnelle artisanale (UPA)
JORFTEXT000028051462
(source JORF)
nomination
10 Octobre 2013
10/10/2013
De:
Basili, née Miara (Sabine, Odette, Claire)
administratrice d'organisations professionnelles ; 28 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle
=
"
28
"
nomme_par
=
"
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000020617164
(source JORF)
nomination
17 Mai 2009
17/05/2009
De:
BASILI (Sabine)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000018090152
(source JORF)
nomination
10 Février 2008
10/02/2008
De:
Basili (Sabine)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
suppléants
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000000422441
(source JORF)
nomination
28 Janvier 2005
28/01/2005
De:
Sabine Basili
administratrice à la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB)
Objet:
membre du Conseil national de la consommation
au titre des représentants du secteur de l'artisanat du collège des professionnels
suppléante
Remplace:
M. Daniel Maheut
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000000597845
(source JORF)
nomination
21 Août 2002
21/08/2002